V. KANN RASMUSSEN INDUSTRI A/S (société de droit danois)
Numéro de dépôt :
93467781
Date de dépôt :
10/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2003
Présentation de la marque VELUX BIEN PLUS QU'UNE FENETRE
Déposée le 10 mai 1993 par V. KANN RASMUSSEN INDUSTRI A/S (société de droit danois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VELUX BIEN PLUS QU'UNE FENETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est V. KANN RASMUSSEN INDUSTRI A/S (société de droit danois), domicilié(e) Tobaksvejen 10 2860 SOBORG DANEMARK - Danemark.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.
La marque VELUX BIEN PLUS QU'UNE FENETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467781.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
V. KANN RASMUSSEN INDUSTRI A/S (société de droit danois) - Tobaksvejen 10 2860 SOBORG DANEMARK - Danemark
CABINET LEPEUDRY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41
Inscription le 26 décembre 1996 - Concession de licence n°230604 - Publication au BOPI 1996-12-26
Inscription le 9 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332251 - Publication au BOPI 2001-10-09
Inscription le 5 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266313 - Publication au BOPI 1998-11-05
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25
Matériaux de construction y compris éléments prêts à monter; fenêtres y compris lucarnes; portes; soupapes d'échappement d'air (autres que parties de machines) et clapets de fumée pour la construction; châssis pour noues; verre de construction y compris verre isolant et pour vitres, panneaux et revêtements muraux en bois, en imitation de bois ou en matières plastiques; toitures en verre, matériaux et éléments de toiture; volet y compris stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matière textile; accessoires et éléments, à savoir ferrures de construction, charnières, vis, poignées de porte et de fenêtre, mécanismes de fermeture et d'ouverture non électriques de tous les produits précités, tous les produits ci-dessus étant non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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